Délibérations

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2025

Délibérations du 09 septembre 25

Liste des délibérations

Point 1 – Nomination du secrétaire de séance

Point-2 – Autorisation de recrutement d’agents contractuels ta-1

Point-3 – Création d’un emploi statutaire

Point-4 – signature de Convention de prestation de services avec la Communauté d’Agglomération de Forbach

Point-5 – convention d’assistance Matec

Point-6 – Autorisation Acquisition Local Credit-Mutuel

Point-7 – Signature achat de 2 parcelles sect-4 et 5

 

Délibérations du 24 juin 25

Liste des délibérations

Point 1 – Désignation du secrétaire de séance 

Point 2 – Projet de révision générale du PLU de Morsbach – Consultation des communes limitrophes 

Point 3 – Renouvellement du Conseil Communautaire – Mandature 2023 / 2032 

Point 4 – Modification du RIFSEEP

Point 5 – Reprise du réseau Numéricâble 

Point 6 – Motion pour une nouvelle convention d’objectifs et de gestion entre l’État et la CANSSM-FILIERIS 

Point 7 – Refacturation aux administrés suite à dégâts dans la commune

     Point 7.1 – Portail

     Point 7.2 – Balises 

Point 8 – Subventions aux associations locales 

Point 9 – Rectification de la fixation des indemnités des élus 

Point 10 – Demande de subvention – Réfection des murs du cimetière 

Point 11 – Acquisition de 2 parcelles en section 4 et 5 

Point 12 – Dossier RH (point à huit clos) 

 

Délibérations du 01 avril 25

Liste des délibérations

Point 1 – Compte Financier Unique 2024 (CFU)

Point 2 – Affectation du résultat 2024

Point 3 – Vote des taux des impôts locaux

Point 4 – Subventions aux associations locales et organismes extérieurs 2025

Point 5 – Budget primitif 2025

Point 6 – Communauté d’Agglomération Forbach Porte de France : modification des statuts

Point 7 – Fixation des indemnités des élus : régularisations

Point 8 – Modification du tableau des emplois

Point 9 – Mise en place d’un assistant germanophone

   Point 9.1 – Mise en place d’un assistant germanophone dans les 2 écoles

   Point 9.2 – Convention de co-financement

Point 10 – Demande de subvention AMISSUR

 

Délibérations du 20 février 25

Liste des délibérations

Point 1 – Reprise sur provisions budgétaires

Point 2 – ISDI Eurovia : consultation du public sue la demande d’extension et de prolongation de l’autorisation environnementale en vue de l’exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes : avis.

Point 3 – Groupement d’appel d’offres « entretien locaux » 2026 / 2028

Point 4 – Convention financière « Appel à projet trame verte et bleue »

Point 5 – Participation au soutien au commerce 2022 / 2026

Point 6 – Modification du tableau des emplois

Point 7 – Mise en place de l’indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) : modificatif

Point 8 – Désignation d’un Assistant de prévention

                 Lettre de cadrage

Point 9 – Institution du temps partiel et fixation des modalités d’application pour les agents titulaires

Point 10 – Convention de servitudes avec ENEDIS sur les parcelles communales, cadastrées en Section 17 n°15, 16 et 17, sises lieu-dit « Pfaffenloch »

                   ENEDIS

 

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2024

Délibérations du

 

 

 

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2023

Délibérations du 30 mars 2023

 

2022

Délibérations du 14 décembre 2022

Liste des délibérations
Reversement taxe d’aménagement
Fourniture et acheminement d’électricité du 01/04 au 31/12/23
Fourniture et acheminement d’électricité et prestations associées sur le territoire de la Moselle dans le cadre d’un groupement de commande
Recensement 2023 : création d’emplois d’agents recenseurs et rémunération du coordonnateur d’enquête
Vidéosurveillance : demande de subventions DETR et FIPD
Rénovation éclairage public : demande de subvention DETR
Demande  de subventions – Construction d’un terrain de tennis couvert, de deux terrains extérieurs et d’un club house
Achats de terrains sur la zone d’activités du Kelsberg
Ventes délaissées rue de la Carrière en section 7 n°938
en section 8 n°873
en section 8 n°872, 875, 878, 882
en section 8 n°877, 881
en section 8 n°880, 884
en section 7 n°937

 

Délibérations du 16 novembre 2022

Liste des délibérations
Fourniture et acheminement de gaz
Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement
DETR Air de jeux
Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Mise en place des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA)
Astreintes hivernales 2022 / 2023
Modification du tableau des emplois
Heures supplémentaires et complémentaires (IHTS)
Régularisations des IHTS (2020)
Convention Territoriale Globale
Vente de terrain en Zone U
Achat en Zone N

Délibérations du 06 septembre 2022

Convention de coopération avec la CAFPF
Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement
Convention de partenariat
Délibération confiant au centre de gestion
Mission d’accompagnement en évolution professionnelle
Modification du tableau des emplois
Approbation de la procédure de déclaration de projet
Achat de biens non bâtis rue des écoles

Délibérations du 05 juillet 2022

Admission en non valeur
Choix du mode de publicité des actes du Conseil Municipal à compter du 05.07.2022
Convention d’occupation avec la SAS W&L
Recensement 2023 – désignation du coordinateur communal