Prochain Conseil Municipal :
Horaire et lieu : Salle du conseil municipal à 19h30
Ordre du jour
Décisions du Conseil Municipal
2023
Conseil Municipal du 12 décembre 2023 (à venir)
Conseil Municipal du 19 octobre 2023
Conseil Municipal du 31 août 2023
Conseil Municipal du 13 juin 2023
Conseil Municipal du 30 mars 2023
2022
Conseil Municipal du 05 juillet 2022
Conseil Municipal du 07 mars 2022
Délibérations
2023
Délibérations du 30 mars 2023
2022
Délibérations du 14 décembre 2022
Liste des délibérations
Reversement taxe d’aménagement
Fourniture et acheminement d’électricité du 01/04 au 31/12/23
Fourniture et acheminement d’électricité et prestations associées sur le territoire de la Moselle dans le cadre d’un groupement de commande
Recensement 2023 : création d’emplois d’agents recenseurs et rémunération du coordonnateur d’enquête
Vidéosurveillance : demande de subventions DETR et FIPD
Rénovation éclairage public : demande de subvention DETR
Demande de subventions – Construction d’un terrain de tennis couvert, de deux terrains extérieurs et d’un club house
Achats de terrains sur la zone d’activités du Kelsberg
Ventes délaissées rue de la Carrière en section 7 n°938
en section 8 n°873
en section 8 n°872, 875, 878, 882
en section 8 n°877, 881
en section 8 n°880, 884
en section 7 n°937
Délibérations du 16 novembre 2022
Délibérations du 06 septembre 2022
Convention de coopération avec la CAFPF
Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement
Convention de partenariat
Délibération confiant au centre de gestion
Mission d’accompagnement en évolution professionnelle
Modification du tableau des emplois
Approbation de la procédure de déclaration de projet
Achat de biens non bâtis rue des écoles
Délibérations du 05 juillet 2022
Admission en non valeur
Choix du mode de publicité des actes du Conseil Municipal à compter du 05.07.2022
Convention d’occupation avec la SAS W&L
Recensement 2023 – désignation du coordinateur communal
2021
Conseil Municipal du 15 décembre 2021 + annexes
Conseil Municipal du 28 octobre 2021 + annexes
Conseil Municipal du 09 septembre 2021 + annexes
Conseil Municipal du 24 juin 2021 + annexes
Conseil Municipal du 23 mars 2021 + annexes
Conseil Municipal du 16 février 2021 + annexes
2020
Conseil Municipal du 01 décembre 2020
Conseil Municipal du 22 septembre 2020
Conseil Municipal du 30 juin 2020
Conseil Municipal du 02 juin 2020
Conseil Municipal du 23 mai 2020
