Alerte

PV des conseils municipaux et délibérations

Prochain Conseil Municipal :

Horaire et lieu : Salle du conseil municipal à 19h30

Ordre du jour

Décisions du Conseil Municipal

 


2023

Conseil Municipal du 12 décembre 2023 (à venir)

Conseil Municipal du 19 octobre 2023

Conseil Municipal du 31 août 2023

Conseil Municipal du 13 juin 2023

Conseil Municipal du 30 mars 2023

2022

Conseil Municipal du 16 novembre 2022
Conseil Municipal du 06 septembre 2022

Conseil Municipal du 05 juillet 2022
Conseil Municipal du 07 mars 2022

Délibérations


2023

Délibérations du 30 mars 2023

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
2022

Délibérations du 14 décembre 2022

Liste des délibérations
Reversement taxe d’aménagement
Fourniture et acheminement d’électricité du 01/04 au 31/12/23
Fourniture et acheminement d’électricité et prestations associées sur le territoire de la Moselle dans le cadre d’un groupement de commande
Recensement 2023 : création d’emplois d’agents recenseurs et rémunération du coordonnateur d’enquête
Vidéosurveillance : demande de subventions DETR et FIPD
Rénovation éclairage public : demande de subvention DETR
Demande  de subventions – Construction d’un terrain de tennis couvert, de deux terrains extérieurs et d’un club house
Achats de terrains sur la zone d’activités du Kelsberg
Ventes délaissées rue de la Carrière en section 7 n°938
en section 8 n°873
en section 8 n°872, 875, 878, 882
en section 8 n°877, 881
en section 8 n°880, 884
en section 7 n°937

 

Délibérations du 16 novembre 2022

Liste des délibérations
Fourniture et acheminement de gaz
Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement
DETR Air de jeux
Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Mise en place des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA)
Astreintes hivernales 2022 / 2023
Modification du tableau des emplois
Heures supplémentaires et complémentaires (IHTS)
Régularisations des IHTS (2020)
Convention Territoriale Globale
Vente de terrain en Zone U
Achat en Zone N

Délibérations du 06 septembre 2022

Convention de coopération avec la CAFPF
Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement
Convention de partenariat
Délibération confiant au centre de gestion
Mission d’accompagnement en évolution professionnelle
Modification du tableau des emplois
Approbation de la procédure de déclaration de projet
Achat de biens non bâtis rue des écoles

Délibérations du 05 juillet 2022

Admission en non valeur
Choix du mode de publicité des actes du Conseil Municipal à compter du 05.07.2022
Convention d’occupation avec la SAS W&L
Recensement 2023 – désignation du coordinateur communal


2021

Conseil Municipal du 15 décembre 2021 + annexes
Conseil Municipal du 28 octobre 2021 + annexes
Conseil Municipal du 09 septembre 2021 + annexes
Conseil Municipal du 24 juin 2021 + annexes
Conseil Municipal du 23 mars 2021 + annexes
Conseil Municipal du 16 février 2021 + annexes


2020

Conseil Municipal du 01 décembre 2020
Conseil Municipal du 22 septembre 2020
Conseil Municipal du 30 juin 2020
Conseil Municipal du 02 juin 2020
Conseil Municipal du 23 mai 2020